MENTIONS LÉGALES

1. DÉNOMINATION

ACGV – Domaine de Bayssac, Mandajors, 30480 Saint-Paul La Coste
Société SAS
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro d’identification 893429688
N° de Siret : 89342968800011

N° de TVA : FR14893429688

Contact par courriel : contacter@lasource-lasource-domainedebayssac.com

Dernière mise à jour le : 10/09/2024.
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Site internet destiné au grand public.

Le distributeur pour le site lasource-lasource-domainedebayssac.com est la Société :
ACGV

2. HÉBERGEMENT

Namecheap, Inc. 4600 East Washington Street Suite 305 Phoenix, AZ 85034 USA

3. CONTACT ET SERVICE CLIENT

Par courrier : ACGV – Domaine de Bayssac, Mandajors, 30480 Saint-Paul La Coste

Par le formulaire “Contact” du site : lasource-lasource-domainedebayssac.com
Par courriel : lasource-lasource-domainedebayssac.com

4. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

ACGV – Domaine de Bayssac, Mandajors, 30480 Saint-Paul La Coste
Gérant : Alexandre CHAVOUET

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de la Société ACGV.
Tous les éléments du Site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit.

6. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant un courrier à société ACGV – Domaine de Bayssac, Mandajors, 30480 Saint-Paul La Coste. Par le formulaire “Contact” du site : lasource-lasource-domainedebayssac.com, ou par courriel :  lasource-lasource-domainedebayssac.com

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